Le guide du campeur
Pour les locataires Saisonniers & Annuels
Les règlements qui suivent sont annexés au protocole d’entente ou à votre bail annuel et en font partie intégrante. Ces règles régissent tous les locataires saisonniers, les résidents annuels et leurs visiteurs. Nul n’est tenu d’ignorer ces règles. Le non-respect de celles-ci entraînera des conséquences. Les montants indiqués excluent la TPS/TVQ.
La sécurité
A. La vitesse permise sur le site en voiture, moto, spider et en car de golf est de 8 km/h.
B. Les campeurs se doivent de respecter les sens uniques en voiture ou car de golf.
C. Aucune circulation à pied et en car de golf ne sera autorisée après 23h00.
D. Il est interdit de circuler à bicyclette après le coucher du soleil et\ou circuler à vitesse excessive.
E. Pour la conduite d’un car de golf, il est obligatoire d’avoir le permis de conduire ou avoir 18 ans.
F. Les enfants de moins de neuf ans doivent être accompagnés d’un adulte en tout temps pour utiliser les douches et 12 ans à la piscine. (Autrement voir avec le sauveteur si l’enfant nage suffisamment bien seul)
G. Les cars de golfs doivent obtenir le droit de circuler par une inspection auprès de la direction.
H. La voiture du locataire ne devra pas faire obstruction aux autres véhicules.
I. Les foyers extérieurs doivent avoir une cheminée recouverte d’un pare-étincelles et ne doivent pas déranger les voisins avec la fumée.
Strictement interdit
D’AVOIR DES PROPOS OU GESTES VIOLENTS SOUS PEINE D’EXPULSION IMMÉDIATE
A. De faire du bruit entre 23h00 et 9h00.
B. De se baigner dans le lac Ginette ou d’installer vos propres équipements dans le lac, ex : pédalo, kayak, etc.
C. Le locataire ne peut en aucun temps sous-louer ou céder son droit de location.
D. Il est strictement interdit d’avoir une entreprise ou de recevoir de la clientèle sur votre terrain ou l’entièreté du terrain de camping
E. Il n’est pas permis de stationner autobus, bateaux, camion lourd, remorque, etc., sur le site.
F. Aucune piscine n’est autorisée sur les terrains sauf exception pour bambin, voir avec la direction.
G. Aucun feu d’artifice n’est permis sans une autorisation de la direction et un permis de la municipalité de Rougemont.
H. Il est strictement interdit d’utiliser une scie à chaîne, aucune coupe d’arbre n’est tolérée.
I. Il est strictement interdit de laisser fonctionner votre air climatisé quand vous n’êtes pas sur le terrain de camping.
J. Aucune trampoline n’est autorisée
Carte magnétique et barrière
A. Un dépôt de 20.00$ par carte est obligatoire.
B. En cas de perte ou de bris, le dépôt ne pourra être remboursé.
C. Il vous est strictement défendu de prêter ou donner une de vos cartes à un visiteur ou membre de votre famille.
D. Il est interdit de faire entrer un visiteur sur les heures de fermeture sans avoir au préalable effectué le paiement pour la visite de celui-ci. Une amende de 50$ ainsi que les coûts reliés aux visiteurs vous seront facturés en plus d’une suspension immédiate de votre carte.
E. Vous êtes responsable de vos visiteurs.
F. Dans le cas d’un bris intentionnel des équipements, vous devrez payer en totalité les réparations. À tout moment, la direction se réserve le droit de désactiver votre carte d’accès.
Bail saisonnier & Ajouts
A. Votre location vous donne droit à 4 accès au terrain (2 adultes et 2 enfants mineurs de la même famille).
B. Les campeurs doivent obligatoirement déclarer leurs visiteurs et faire les changements au bureau au besoin.
C. Vous êtes responsable des taxes municipales et scolaires.
D. Le locataire s’engage à signer son bail pour la saison suivante avant le 1er août de l’année en cours avec le dépôt demandé. S’il ne désire pas renouveler, il doit le mentionner au plus tard le 1er août. Le non-paiement à date signifie que le locataire NE RENOUVELLE PAS ET QUE SON TERRAIN sera libéré au 30 septembre de l’année en cours. S’il ne signe pas son bail dans le délai demandé mais désire conserver son emplacement, il y aura un frais de 100$.
E. Supplément d’électricité de 90 $ pour chaque item suivant; 30 ampères, air climatisée, réservoir à eau chaude électrique, ainsi que 125 $ pour le 50 ampères.
F. Supplément de 25 $ pour une laveuse.
G. Supplément d’électricité de 300 $ par car de golf, celui-ci doit passer l’inspection pour avoir le droit de circuler.
H. Supplément de 100 $ pour les petites voitures électriques.
I. Supplément de 50 $ par car de golf, si le locataire à sa propre électricité, celui-ci doit passer l’inspection pour avoir le droit de circuler.
Étant en relation de confiance avec nos campeurs, tout extra non déclaré entraînera des frais de 100$. Si vous avez fait un ajout dernièrement et avez omis de nous en aviser, faites le sans tarder.
Résiliation, annulation, non renouvellements, paiements & frais
A. La direction doit être avisée avant la mise en vente de votre roulotte ou autre équipement. Elle se réserve le droit de refuser une vente et exiger la libération du terrain.
B. Les équipements de plus de 10 ans doivent être vendus à l’extérieur du camping (à moins d’obtenir l’accord de la direction).
C. Lors d’une vente de résiliation ou d’une annulation de votre bail (ou vente de votre équipement), le dépôt n’est pas remboursable ou transférable à un nouvel acheteur tel que convenu au bail. De plus, un frais de transfert sera facturé au nouvel acheteur de 400$
D. Frais : Le locataire doit acquitter en totalité les frais qu’il s’est engagé à payer selon l’échéancier prévu (paiement final au 1er mai de l’année en cours). Faute de cela, les locataires se verront refuser l’accès au terrain de camping et le taux d’intérêt applicable au bail sera facturé. Si vous ne donnez pas suite à notre demande d’entente, votre dossier sera transféré à une société de recouvrement.
E. Chèque sans provision : un frais de 50 $ par chèque sans provision vous sera facturé.
F. Tout locataire qui abandonne son équipement pour une période de plus de 12 mois consécutifs se verra démoli par le propriétaire.
Visiteur
A. Tarif à la journée et passe de saison disponible à l’accueil, notez que si votre visite demeure pour la nuit il aura des frais à la sortie.
B. Le locataire est responsable de ses invités.
C. Le locataire est responsable des dommages causés à la propriété du locateur, soit par un membre de sa famille ou par la visite de dernier.
Module jeux & équipements
Module de jeux/mini putt/salle d’amusement/équipement locatif et balançoire au lac Ginette/toilette publique/laveuse/sécheuse/terrain de fer/terrain pétanque/salle Anita.
Le locateur met à la disposition des locataires divers modules d’amusements sécuritaires. Le locataire comprend qu’il est responsable en tout temps de la surveillance de ses enfants et de ses visiteurs. Le locateur ne peut être tenu responsable de blessures suite à leur utilisation. Le non-respect de l’équipement pourrait entraîner des frais au locataire négligeant. Le locataire s’engage à toujours ramasser les jeux utilisés et déchets afin que ces lieux demeurent propres pour tous.
Cigarette / Cigarette éléctronique / Marijuana
Les zones pour fumeurs dans les places communes DOIVENT être respectées pour la cigarette et cigarette électronique. Aucune marijuana n’est tolérée dans ces zones publiques. Prendre note qu’il est interdit de fumer de la marijuana sur le terrain du camping.
Circulation & Stationnement
A. Il vous est permis de circuler en voiture ou à moto seulement pour vous rendre à votre terrain.
B. Vous devez vous stationner sur votre terrain.
C. Les visiteurs doivent utiliser les stationnements publics.
D. Aucun camion lourd ne peut être stationné sur le terrain.
E. Aucune automobile ne doit stationner dans les rues.
F. Aucune automobile ne doit stationner sur la pelouse, sinon vous serez tenu responsable des dommages ainsi causés.
La direction se réserve le droit de modifier les stationnements s’il y à lieu.
Arrosage et lavage d’automobile et ou roulotte
L’utilisation de l’eau en provenance de l’aqueduc municipal pour fins d’arrosage des pelouses, jardins, fleurs, arbres, arbustes ou autres végétaux est permise à la condition de n’utiliser que l’eau strictement nécessaire à cette fin et de ne pas excéder, par un tel arrosage, les limites de votre terrain. De plus, aucun système d’arrosage automatique n’est toléré à cette fin, sauf en cas de nouvel aménagement pour une période de 7 jours consécutifs. (Vous devez faire la demande à la direction).
L’utilisation de l’eau en provenance de l’aqueduc municipal pour fins de lavage de votre roulotte et/ou chalet est permise une fois par année seulement.
Vous devrez respecter les avis municipaux.
Construction
A. Les travaux peuvent débuter après 9h00 et doivent se terminer au maximum à 20h00.
B. Aucun travail bruyant (marteau/scie) après 16h00 la fin de semaine.
C. L’autorisation du locateur est obligatoire avant d’entreprendre une nouvelle construction ainsi qu’un permis de la municipalité de Rougemont est obligatoire (clôture, patio, etc.)
D. Aucune construction après le 15 juin et ce jusqu’au 31 août.
E. Patio maximum de 10 pieds de large et par la longueur de la roulotte en place sur le terrain.
F. Clôture maximum de 38 pouces en treillis, en planche, en chêne ou en cèdre.
(Voir avec un responsable du terrain avant de planter les piquets pour éviter les bris d’eau)
G. Toit, ne doit pas nuire à la mobilité de la roulotte.
H. Cabanon de 8’ x 10’ seulement, peut être installé à l’arrière de votre équipement de camping.
Animaux domestique
A. Les animaux sont tolérés en laisse et vous devez avoir en votre possession un sac en tout temps.
B. Sur le terrain du locataire, le chien doit être avec sa laisse ou collier électronique. Il ne doit jamais dépasser les limites de votre terrain.
C. Pour tous les chiens qui ont tendance à japper, le propriétaire doit se munir d’un collier spécial. Sinon le chien sera expulsé.
D. Le propriétaire de l’animal doit ramasser les excréments immédiatement.
E. Les animaux jugés dangereux pourraient se voir interdire l’accès au site.
F. Nous appliquons le règlement de la municipalité de Rougemont pour les animaux interdits. (Maximum de 3)
G. Il est strictement interdit d’avoir des animaux de ferme.(ex : des poules, des chèvres, etc.)
Propreté & bonne tenu du terrain loué
Il incombe au locataire de maintenir la propreté et l’ordre de son emplacement de camping, et ce en tout temps. En cas de non-respect de cette consigne, le contrevenant recevra alors :
1. Avertissement verbal
2. Avertissement écrit, de plus votre terrain sera nettoyé à vos frais avec un minimum de 50$.
3. Le locataire pourrait être expulsé et des frais de nettoyage vous seront facturés sans autre préavis.
4. Aucun remboursement des frais de location de la saison.
Un locataire qui quitte son site dans la saison en cours ou à la fin de celle-ci a l’obligation de le remettre dans l’état initial. Soit en enlevant le patio, réfrigérateur, bois, foyer, toile etc. Le locateur facturera les frais appropriés au locataire et ce sans autre préavis pour le nettoyage requis après le départ dudit locataire.
Poubelle, recyclage, compost et gros rebut
Poubelle : Les campeurs doivent déposer leurs ordures DOMESTIQUES à l’intérieur des conteneurs servant à cet effet. Tout locataire vu en train de déposer ses ordures devant le conteneur aura une amende de 50$. Une caméra est installée!
Recyclage : Vous devez les déposer dans l’un des deux conteneurs verts, vous devez défaire les boîtes de cartons et vider les sacs pour que tout soit en vrac. Ceci permet plus de place dans le conteneur. AUCUN DÉCHETS; sac de feuilles, contenant consigné, etc. (ex : canette de liqueur ou même de bouteille de vin vide, voir au centre de tri)
Résidus de jardin, gazon, mauvaise herbe, feuilles mortes des arbres au printemps et à l’automne :
Vous devez les déposer dans un sac en papier compostable devant votre terrain.
Compostage :
Disposez de votre composte dans les bacs bruns mis à votre disposition à l’entrée.
Cendres de foyer :
S’assurer que celles-ci soient complètement éteintes et les disposer à l’endroit indiqué.
Écocentre
Bonbonnes de propane expirées (vides). Rebuts en métal ex : BBQ, foyer, restes de matériaux de construction, dalles à patio brisées, blocs de béton, briques, vieux pneus, huiles.
Rebuts volumineux ex : divan, matelas, base de lit, armoire, bibliothèque.
Serpuarien ex : télévision, four à micro-onde, cellulaire.
Service de voyage à l’éco centre offert : informez-vous au bureau.
Assurance
A. Le propriétaire d’un car de golf doit avoir une assurance responsabilité.
B. Tout locataire doit avoir une assurance responsabilité, tel qu’exige le protocole.
Dommage matériel
Le locateur ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par un manque partiel ou total d’électricité, par les conditions atmosphériques ou climatiques, par les chutes d’arbres, de branches ou par les faits et gestes des autres locataires, tous occupants ou clients du camping. Par ailleurs, durant la saison hivernale, le locataire est seul responsable de la surveillance et déneigement de sa roulotte. Nous vous invitons à vérifier auprès de votre assureur.
Il est permis de
A. L’installation d’une corde à linge, discrètement à l’arrière de votre équipement de camping.
B. Un fil électrique (no. 12.2) est autorisé par terrain.
C. 24 lumières décoratives ou une lumière d’éclairage de 150 Watts sont autorisées par terrain.
D. Une petite tente de deux places est tolérée sur le terrain sur courte période.
Résident annuel
A. Concernant le paiement de location de votre terrain, vous devez vous conformer à votre bail.
B. Advenant un litige, vous savez que nous sommes assujettis à la Régie du loyer (Gouvernement Provincial).
C. En période hivernale, un abri d’auto (tempo) est toléré du 15 octobre au 15 avril (Règlement municipal).
D. Vous êtes responsables de vos taxes municipales et scolaires.
E. Vos visiteurs doivent payer un droit d’entrée du 1er mai au 30 septembre, ce droit permet à ceux-ci de participer aux activités ainsi que la baignade.
F. Le locataire doit se conformer aux demandes du locateur concernant l’aménagement extérieur. (ex : clôture indésirable, entretien du terrain etc.) Suite à un avis, la direction va procéder à l’entretien du terrain et les frais seront à la charge du locataire. Enfin, il n’est pas permis de stationner : autobus, camion lourd, etc. sur le site. Les piscines sont strictement interdites sous peine d’amende de 250$ et devront être enlevées sur le champ.
G. Le résident annuel doit se référer aux règlements généraux du camping ci-haut mentionnés et ce même en période hivernale.
Tout locataire qui abandonne son terrain avant l’expiration du bail, le locateur pourra reprendre possession du lot et en disposer à sa guise sans remboursement.
La direction se réserve le droit d’expulser tout campeur qui ne se conforme pas aux règlements sans aucun remboursement.
FAQ
Avons-nous droit aux chiens ?
Est-ce que la piscine est chauffée ?
Oui en début de saison.
Est-ce que le lac est baignable ?
Non seulement pour la pêche et la location de pédalos et kayak.
Est-ce que je peux apporter mon propre équipement (Kayak dans le lac) ?
Non seulement la location est permise.
Est-ce que les douches sont payantes ?
Oui 1$ pour environ 5 minutes.
À quelle heure est le couvre-feu ?
23h la semaine et 23h30 le samedi.
